Étude de cas

JUIN 2024

Insertion de considérations environnementales dans les contrats de la commande publique d'un établissement public culturel

Création d'un clausier, appui à la rédaction de clauses environnementales dans les marchés et à la formulation de critères de choix

Client

Notre client est un établissement public culturel qui porte une politique forte de responsabilité sociétale. La fonction Achats de l’établissement assure la déclinaison de cette politique sur 200 procédures de passation de marchés publics, conduites chaque année.

 

Objectif

L’objet de la mission confiée aux équipes de CKS Public et Ytera est la rédaction de clauses environnementales, de choix et d’exécution, ainsi que la création d’un clausier « RSE » accessible à l’ensemble des acheteurs. Au-delà du respect de la règlementation, l’enjeu de ce chantier est de proposer des clauses pertinentes, adaptées à chaque segment d’achats, afin d’avoir un réel impact, sans fausser la concurrence.

CKS public et Ytera accompagnent l’établissement sur les volets suivants : 

 

Moyens

Pour réaliser la mission, CKS Public et Ytera ont mobilisé une équipe Projet pluridisciplinaire :

 

Afin d’offrir les clauses les plus adaptées au contexte du client, nous déployons une méthodologie éprouvée qui vise à multiplier les outils et sources utilisés :

 

Notre clé de succès :

Notre outil OPC© d’aide à la définition d’une stratégie d’achat, permet un dialogue constructif avec les services gestionnaires, une identification des options stratégiques et une aide aux arbitrages utiles (ex: types de clauses, critères, …). Il propose :?

Pour en savoir plus sur l’outil OPC© : Neqo

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